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Marques déposées par LAROCHE Franck
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Réseau Notaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Notaires
LAROCHE Franck, agissant pour le compte de l'association loi 1901 “ reseau notaires ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3755293
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2020
Réseau Notaires de LAROCHE Franck

Présentation de la marque Réseau Notaires

Déposée le 21 juillet 2010 par LAROCHE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau Notaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est LAROCHE Franck, agissant pour le compte de l'association loi 1901 “ reseau notaires ” en cours de formation domicilié(e) 19 rue Chevreul - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAROCHE Franck domicilié(e) BP 90754 - 49007 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque Réseau Notaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Notaires est expirée depuis le 21 juillet 2020.

LAROCHE Franck a également déposé les autres marques suivantes : Rése@u Notaires


LAROCHE Franck, agissant pour le compte de l'association loi 1901 “ reseau notaires ” en cours de formation - 19 rue Chevreul - 49100 - ANGERS - France


LAROCHE Franck - BP 90754 - 49007 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ;

Services juridiques.